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TVA : L’ANSF DIT CONTINUER À SE BATTRE
À travers un communiqué de presse envoyé hier soir, sous la plume de son président, Bernard Le Courtois, l’Association nationale du Selle Français a tenu a rappeler son combat, à travers le Société hippique française, pour le maintien d’un taux réduit de TVA dans les activités équestres, et notamment dans l’élevage, tandis que le taux doit en principe être porté à 19,6% au 1er janvier 2013.

En 2013, l’appellation ANSF va être remplacée par celle de « Stud Book Selle français », officialisant définitivement la gestion du stud-book par les éleveurs.

"Le stud-book Selle Français s’est occupé activement et continue à se mobiliser sur le dossier de la TVA depuis que la crainte de la voir passer à 20% a été annoncée. Son président et les membres du bureau du stud-book Selle Français ont traité ce dossier avec les instances concernées (FFE, SHF, IFCE, FNC, etc.), ainsi que certaines instances internationales (WBFSH) et les présidents des autres stud-books européens. Les éleveurs de Selle Français que nous représentons face aux pouvoirs publics doivent être certains que nous avons géré ce dossier grave et important avec le professionnalisme souhaité."

"En revanche, il n’était pas question que chaque association française joue les "francs-tireurs" pour mener séparément cette bataille. Il ne s’agit pas de mettre l’ego de chacun en avant, mais de se serrer les coudes afin que l’Etat prenne conscience de la gravité du problème pour tout notre secteur d’activité. C’est donc sous la bannière de la SHF, la société "mère" du cheval de sport, que nous avons décidé de mener ce combat. La SHF a, sans doute, pensé que tout le monde savait qu’elle était devenue aujourd’hui le siège de l’interprofession du cheval de sport français et donc porte-parole de tous ses adhérents. C’est pourquoi elle n’a peut-être pas été assez explicite dans ses communiqués pour associer la représentativité de ses membres, dont le stud-book Selle Français. Pour ceux qui, visiblement, n’ont pas encore compris quel est, dorénavant, son rôle, nous précisons donc que la SHF regroupe dans son conseil d’administration les représentants des différentes associations nationales de race (ANR) donc les éleveurs et leurs associations régionales, les étalonniers, les propriétaires, les cavaliers, les marchands, etc. De plus, notre stud-book Selle Français étant le plus important numériquement, il y est largement représenté. L’action de la SHF est donc grandement celle du Selle Français. Nous vous assurons que le Selle Français est très actif dans le combat pour maintenir un taux de TVA réduit pour le secteur du cheval et notamment pour l’activité "élevage". Dans ce contexte de crise et de négociation avec l’Etat, il faut clore ces débats stériles et néfastes constatés sur internet."

"En conclusion, nous devons rester tous solidaires de ce combat et marcher d’un seul bloc pour obtenir gain de cause, pour le bien de notre filière."

 

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