Le passeport équin entre en vigueur le 1er janvier 2016.
La Commission européenne a fixé de nouvelles régles en matiÚre dâidentification des équidés nés ou importés dans lâUnion afin de sécuriser les données dâidentification des animaux et d´assurer une meilleure traçabilité vis-à -vis de la chaîne alimentaire. En conséquence, à partir du 1er janvier 2016, les documents d´identification évoluent, et leur coût aussi...
La révision du systÚme européen dâidentification des équidés entraîne des conséquences sur les démarches des détenteurs et sur les missions des identificateurs habilités que sont les vétérinaires ou les agents de lâInstitut français du cheval et de lâéquitation (IFCE). Ainsi, le systÚme est désormais composé de quatre éléments :
- un document dâidentification unique, valable à vie, qui comprend un signalement descriptif de lâéquidé et de ses marques, un signalement graphique des marques relevées, un encadré où figureront les modifications apportées aux données dâidentification ;
- une méthode de vérification de lâidentité (transpondeur) ;
- une base de données où sont enregistrées les informations relatives à lâanimal et au détenteur, et qui attribue à lâéquidé un numéro unique valable toute sa vie ;
- une base de données centrale mise en place par chaque état membre
Un graphique
La grande nouveauté du systÚme est le signalement graphique, qui devient obligatoire pour tous les équidés, dÚs la premiÚre identification, quelles que soient leurs origines, leur utilisation, leur devenir. Lâidentificateur devra systématiquement réaliser un dessin de lâanimal en même temps que la pose de la puce électronique.
Le rÚglement européen nâétant pas rétroactif, il nâest pas nécessaire de réaliser un dessin sur les documents dâidentification déjà édités.
Les coûts liés à ces évolutions seront répercutés sur les tarifs des démarches Sire. La carte dâimmatriculation augmentera donc en 2016, passant à 7 ⬠pour lâenregistrement obligatoire de tout changement de propriétaire via Internet, ou à 23 ⬠pour une carte papier.
Un nouveau document
Le rÚglement européen définit également un nouveau modÚle de document unique dâidentification, modifiant notamment lâordre des chapitres et imposant la sécurisation du mode de reliure. Profitant de cette refonte, lâIFCE a modernisé les documents émis par le Sire. DÚs lâan prochain, un nouveau modÚle unique sera édité, avec une reliure à Åillets métalliques et des chapitres remaniés. Ce document sera identique pour tous les équidés (chevaux de sang, de trait, ânes ou chevaux dâorigine non constatée). Le modÚle de la carte dâimmatriculation sera également harmonisé.
Autre nouveauté, à partir du 1er janvier, la certification dâidentité pour la sortie en compétition est supprimée.
Enfin, le nouveau rÚglement renforce les obligations de traçabilité du statut vis-à -vis de la consommation humaine pour sécuriser la chaîne alimentaire. Il prévoit notamment lâexclusion définitive des équidés dont le document dâidentification nâest pas émis dans les douze mois qui suivent leur naissance, sans aucune dérogation. Toute exclusion de la filiÚre bouchÚre doit en outre être notifiée dans la base de données centrale, soit via la transmission par le détenteur de lâéquidé dâune copie du feuillet médicamenteux complété, soit via le vétérinaire par le biais dâune application disponible en ligne.
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